Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE LA CITADELLE
DOMAINE DE LA CITADELLE, SCEA

Numéro de dépôt :
3332333
Date de dépôt :
22/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2024
DOMAINE DE LA CITADELLE de DOMAINE DE LA CITADELLE

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CITADELLE

Déposée le 22 décembre 2004 par DOMAINE DE LA CITADELLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA CITADELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-05 du 4 février 2005.

Le déposant est DOMAINE DE LA CITADELLETODO domicilié(e) LA CITADELLE - 84560 - MENERBES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BBLM, Mme ANGELIER Myriam domicilié(e) 3 PLACE FELIX BARET - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque DOMAINE DE LA CITADELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA CITADELLE arrivera à expiration en date du 22 décembre 2024.

DOMAINE DE LA CITADELLE a également déposé les autres marques suivantes : LES ULTIMES , LES ARTEMES DOMAINE DE LA CITADELLE , GOUVERNEUR SAINT AUBAN DOMAINE DE LA CITADELLE , COURT METRAGE DOMAINE DE LA CITADELLE , MAS DE LA CITADELLE , L'Esprit de la Citadelle , MUSEE DU TIRE-BOUCHON , CUVEE LE CHATAIGNIER , LE CHATAIGNIER


DOMAINE DE LA CITADELLE, SCEA - LA CITADELLE - 84560 - MENERBES - France


BBLM, Mme ANGELIER Myriam - 3 PLACE FELIX BARET - 13006 - MARSEILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-23

Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2014 n°2571966 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-11-20

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine “ Côtes du Lubéron ”.